Conditions Générales d’Utilisation

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant le site web InnovativeTechFusion (ci-après "le Site"), vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

2. Mentions Légales

3. Objet

Le Site a pour objet de présenter le savoir-faire, les contenus éditoriaux et les produits éco-technologiques d’InnovativeTechFusion (dont la vente est assurée sur un site commercial séparé), notamment :

• Produits artisanaux en bois d’olivier
• Cirages et cires naturels à base d’huile d’olive
• Nichoirs et habitats pour oiseaux
• Autres créations éco-responsables

4. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais nécessaires pour accéder au service (matériel informatique, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Nous nous réservons le droit de suspendre, interrompre ou limiter l’accès au Site, notamment pour des opérations de maintenance, sans préavis ni indemnité.

5. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments du Site (textes, images, photographies, logos, vidéos, graphiques, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d’InnovativeTechFusion ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’InnovativeTechFusion.

Origine éditoriale des contenus. Les contenus éditoriaux de ce site sont produits avec l’assistance d’outils d’intelligence artificielle générative et validés par une supervision éditoriale humaine (voir À propos).

6. Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à sa destination et à ne pas :

• Utiliser le Site de manière illégale ou non autorisée
• Tenter d’accéder aux zones non publiques du Site
• Introduire des virus, chevaux de Troie ou tout code malveillant
• Collecter des données personnelles d’autres utilisateurs
• Nuire au bon fonctionnement du Site
• Utiliser le Site pour envoyer des spams ou du contenu non sollicité

7. Contenu Utilisateur

Si le Site permet aux utilisateurs de publier du contenu (commentaires, avis, etc.), l’utilisateur garantit qu’il dispose des droits nécessaires sur ce contenu et que celui-ci :

• Ne viole aucun droit de propriété intellectuelle
• N’est pas diffamatoire, obscène ou offensant
• Ne contient pas de contenu illégal
• Ne fait pas la promotion de produits ou services tiers

InnovativeTechFusion se réserve le droit de modérer, modifier ou supprimer tout contenu qui ne respecterait pas ces conditions.

8. Responsabilité

8.1 Contenu du Site

Nous nous efforçons de maintenir les informations du Site à jour et exactes, mais ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations fournies.

8.2 Disponibilité du Site

Nous ne garantissons pas que le Site sera disponible en permanence et sans interruption. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’interruption, de dysfonctionnement ou d’indisponibilité du Site.

8.3 Liens Externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Nous n’avons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.

8.4 Publicités

Le Site affiche des publicités via Google AdSense. Nous ne sommes pas responsables du contenu des publicités affichées, qui sont gérées par Google.

9. Données Personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de Confidentialité.

10. Cookies

Le Site utilise des cookies. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

11. Modification des CGU

InnovativeTechFusion se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

L’utilisation continue du Site après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

12. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier l’accès au Site de tout utilisateur qui ne respecterait pas les présentes CGU, sans préavis ni indemnité.

13. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est :

CM2C
14 rue Saint Jean - 75017 Paris
www.cm2c.net

14. Dispositions Générales

Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. L’absence d’exercice par InnovativeTechFusion d’un droit prévu par les présentes CGU ne constitue pas une renonciation à ce droit.

15. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions Générales d’Utilisation :

Email : contact@innovativetechfusion.fr
Délai de réponse : 48 heures ouvrées